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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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FORMATION AUTONOME INTERNE RELAIS EN ENTREPRISE FAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORMATION AUTONOME INTERNE RELAIS EN ENTREPRISE FAIRE
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93465883
Date de dépôt :
27/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2023

Présentation de la marque FORMATION AUTONOME INTERNE RELAIS EN ENTREPRISE FAIRE

Déposée le 27 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMATION AUTONOME INTERNE RELAIS EN ENTREPRISE FAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.

La marque FORMATION AUTONOME INTERNE RELAIS EN ENTREPRISE FAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORMATION AUTONOME INTERNE RELAIS EN ENTREPRISE FAIRE est expirée depuis le 27 avril 2023.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2003 n°2241586 - Publication au BOPI 2003-04-25

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2013 n°2524110 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-03-07

Enseignement et formation pratique des techniques automobiles