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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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EXCEPTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCEPTION
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1430483
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2027

Présentation de la marque EXCEPTION

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EXCEPTION arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346509 - Publication au BOPI 2007-07-11

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation n°2097281 - Publication au BOPI 1998-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2017 n°2659454 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-18

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, pièces détachées et/ou de rechange non comprises dans d'autres Classes pour ces véhicules et voitures.