Déposée le 5 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EURODRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-19 du 10 mai 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Mme DEGENETAIS Monique, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque EURODRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2005 n°2301203 - Publication au BOPI 2005-11-18
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37
Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2016 n°2613075 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-17
Véhicules à locomotion par terre et sur rails ; voitures automobiles terrestres ; véhicules terrestres tractés ; carrosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boîtes de vitesses, sièges, avertisseurs contre le vol, freins, châssis, toits ouvrants pour véhicules automobiles terrestres ; housses pour sièges de véhicules, porte-bagages pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules. sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique), fiches, porte-mines, stylos, papiers auto-collants, cartes à jouer, blocs de papier en cubes, serviettes à démaquiller en papier, serviettes rafraîchissantes en papier, carnets, carnets répertoires, blocs notes, agrafeuses, coupe-papiers, crayons, pinceaux, almanachs, affiches, calendriers, papiers ou cartons d'emballage.Trousses de toilette, trousse de voyages, mallettes, serviettes (maroquinerie), sous-mains, étuis pour clés (maroquinerie), porte-agendas, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-billets, porte-papiers de voiture, portefeuille, porte-cartes routières, porte-cartes de crédit, porte-cartes de visite, porte-blocs de papier, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à main, parapluies, parasols, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" en cuir ou en imitations du cuir, porte-documents.Vêtements, sous-vêtements, survêtements, vêtements de dessus, imperméables, anoraks, blousons, blouses, pull-overs, ponchos, gilets, maillots, cravates, foulards, chapeaux, casquettes, bobs, bottes, souliers, chaussures de sport, pantoufles, ceintures (habillement), châles, peignoirs.Tapis antiglissants, tapis pour automobiles, tapis de gymnastique, tentures murales non en matières textiles, revêtements de sols, revêtements de sols isolants.Jouets, voitures miniaturisées, jouets mobiles, planches pour le surfing, raquettes, planches à voile, jeux de société, cerfs-volants, jeux de construction, sacs de cricket, étuis pour crosses de golf, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, skis, balles et ballons de jeu, modèles réduits de véhicules
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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