Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMERAUDE
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1590809
Date de dépôt :
07/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2030

Présentation de la marque EMERAUDE

Déposée le 7 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 Rue des Bruyeres - 1274 - Howald - Luxembourg.

La marque EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EMERAUDE arrivera à expiration en date du 7 mai 2030.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme, M. Lombardo Olivier - 55 Rue des Bruyeres - 1274 - Howald - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2000 n°2161130 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription le 18 novembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°290544 - Publication au BOPI 1999-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430513 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-02-09

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2020 n°2744072 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-03-26

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, pièces détachées et de rechange non comprises dans d'autres classes pour ces véhicules et voitures