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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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ECUME
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECUME
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96634659
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2016

Présentation de la marque ECUME

Déposée le 15 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECUME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2317255) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG R15 7 34 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2317255) - 92513 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECUME est expirée depuis le 15 juillet 2016.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2317255) - 92100 - France - SIREN 780129987


RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG R15 7 34 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2317255) - 92513 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317255 - Publication au BOPI 2006-06-16

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Tissus adhésifs collables à chaud, basins, étamine, bougran, brocarts, calicot, tissus ou toile de chanvre, cheviotte, tissus de coton, coutil, crêpe, crépon, damas, draps, droguet, tissus élastiques, étoffes pour habillage intérieur automobile, tissus feutre, flanelle, étoffe frise, futaine, tissu gaze, indienne, jersey, tissus de jute, tissus de laine, étoffe de laine, tissus de lin, toile à matelas; étoffe, tissus, housses pour meubles et sièges; moleskine, tentures murales en matières textiles, textile non tissé, plaids, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus en spart, tissus tricots, velours, couverture de voyage