Déposée le 7 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ECO2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., M. HAGEGE Bernard, Dpt. 00268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France.
La marque ECO2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987
RENAULT, s.a.s., M. HAGEGE Bernard, Dpt. 00268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Inscription le 4 mai 2016 - Retrait partiel n°669036 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-04
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Moteurs autres que pour les véhicules terrestres à moteurs et leurs parties constitutives, moteurs électriques autres que pour les véhicules terrestres à moteurs et leurs parties constitutives, filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, économiseurs de carburant pour moteurs, convertisseurs de combustible pour moteurs, filtres (parties de moteurs ou de machines), silencieux pour moteurs ;
Moteurs pour véhicules terrestres et leurs parties constitutives ; véhicules terrestres électriques, et/ou à moteurs et/ou utilisant tout mécanisme de propulsion et leurs parties constitutives telles que : dispositifs anti-éblouissants, antivols, avertisseurs contre le vol, arbres de transmissions, capots, carrosseries, stores pare-soleil, avertisseurs sonores, porte-bagages, bielles, boites de vitesse, bouchons pour réservoirs, pare-brise, carters, chaînes de commande, circuits hydrauliques, démultiplicateurs, indicateurs de direction, siège de sécurité pour enfants, essuie-glace, engrenage, housse, housses pour sièges, circuits hydrauliques, jantes de roues, chaînes motrices, pneumatiques, mécanismes de propulsion, rétroviseurs roues, ceintures et harnais de sécurité, portes, vitres, volants, dispositifs permettant des économies d'énergie, dispositifs permettant de favoriser le respect de l'environnement ;
Traitement des matériaux (décontamination de produits dangereux) et recyclage de véhicules et de leurs parties constitutives en vue de favoriser les économies d'énergie et le respect de l'environnement dans le domaine automobile et les services d'information y afférents ;
Education, formation, organisation de manifestations, colloques en lien avec les économies d'énergie et/ou le respect de l'environnement dans le domaine automobile ;
Services de recherches industrielles dans le domaine de l'économie d'énergie et de l'écologie appliquées aux véhicules terrestres à moteurs.
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