Déposée par voie électronique le 14 janvier 2021 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2021-05 du 5 février 2021. .
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13-15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT S.A.S, Madame Monique Degenetais domicilié(e) 13-15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT S.A.S - 13-15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - Boulogne-Billancourt - France
RENAULT S.A.S, Madame Monique Degenetais - 13-15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - Boulogne-Billancourt - France
Publication - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05
Appareils et instruments pour la gestion, la distribution, le raccordement, la transformation, le stockage et le contrôle d'électricité et d'énergie, y compris systèmes d'alimentation électrique, transformateurs électriques, réseaux de raccordement électrique compris dans la classe 9; Compteurs électriques; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'inspection notamment utilisés dans le domaine de l'électricité; Accumulateurs électriques; Appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; Appareils pour la recharge de batteries électriques; accumulateurs électriques pour véhicules; batteries d'allumage; batteries d'anodes; batteries électriques; Bornes [électricité]; Boîtiers d'épissures [électriques]; Boîtiers pour appareils électriques; Boîtiers de prises électriques; Matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles]; disjoncteurs; tableaux de distribution d'électricité Appareils de traitement des données, logiciels et programmes informatiques téléchargeables destinés à être utilisés pour la production, la gestion, la distribution, le raccordement, la transformation, le stockage et le contrôle d'électricité et d'énergie ;
Véhicules, appareils de locomotion terrestre, véhicules électriques et leurs parties, à savoir : amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs pour automobiles ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; capots de véhicules ; capots d'automobiles ; capots de moteurs de véhicules ; carrosseries d'automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; châssis d'automobiles ; circuits hydrauliques de véhicules ; airbags [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; Disques de frein pour véhicules ; Embrayages pour véhicules terrestres ; Cache-moyeux ; Essuie-glaces ; Freins pour véhicules ; Jantes pour roues de véhicules ; Marchepieds pour véhicules ; Moteurs pour véhicules terrestres ; Moteurs électriques pour véhicules terrestres ; Pare-brise ; Pare-chocs pour automobiles ; Pneus pneumatiques ; Porte-bagages pour véhicules ; Portes pour véhicules ; Roues de véhicules ; Rétroviseurs ; Sièges pour véhicules ; Vitres pour véhicules ; Volants pour véhicules ; Couvertures de véhicules [en forme].
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