Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
/
DUNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUNE
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1383053
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2016

Présentation de la marque DUNE

Déposée le 5 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2321152) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2321152) - 92513 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUNE est expirée depuis le 5 décembre 2016.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2321152) - 92100 - France - SIREN 780129987


RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2321152) - 92513 - France


Renouvellement sans limitation n°2079590 - Publication au BOPI 1997-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 12 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°209992 - Publication au BOPI 1996-12-12

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 10 août 2006 n°2321152 - Publication au BOPI 2006-08-10

Inscription le 25 octobre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°534579 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.