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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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DECADE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECADE
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1447860
Date de dépôt :
02/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2018

Présentation de la marque DECADE

Déposée le 2 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECADE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2354887) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2354887) - 92513 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECADE est expirée depuis le 2 février 2018.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2354887) - 92100 - France - SIREN 780129987


RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2354887) - 92513 - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2007 n°2354887 - Publication au BOPI 2007-11-06

Renouvellement sans limitation n°2105593 - Publication au BOPI 1998-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, pièces détachées et/ou de rechange non comprises dans d'autres Classes pour ces véhicules et voitures.