Déposée le 19 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DACIA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Dpt. 00268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15, Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - 92513 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 780129987
RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Dpt. 00268 – QLG V15 6 16 - 13/15, Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - 92513 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512445 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22
Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boites de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, siège de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour siège de véhicules, siège de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre ; voitures, voitures à propulsion hybride thermique et électrique. Cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles et tricycles. Amortisseurs de suspension, avertisseurs et indicateurs lumineux et sonores, capots de moteurs, carrosserie, indicateurs de direction, chaînes, freins, garnitures de freins, sabots de freins, jantes de roues et moyeux de roues, pare-boue, pompes à air, pneumatiques, pédales, guidons, béquilles, repose-pied, selles ; tous ces produits étant destinés pour des cycles, bicyclettes, motocycles, motoscooters et tricycles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, étude de marché.
Assurances, informations en matière d'assurances ; affaires financières, affaires bancaires, informations en matières financières et bancaires, services de cartes de crédit ou de cartes de débit, services de financement, crédit-bail, financement de véhicules automobiles, investissement de capitaux.
Informations en matière de réparations de véhicules, réparation, préparation, mise au point et entretien de véhicules, montage et pose de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles, lavage de véhicules automobiles, graissage de véhicules, nettoyage de véhicules, polissage de véhicules, traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; station de diagnostic, de contrôle et de réglage pour véhicules automobiles, remise neuf (rénovation) de pièces automobiles, de moteurs pour véhicules et de véhicules à moteur ; entretien et réparation de machines, rechapage de pneus.
Location de véhicules et d'accessoires de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules (remorquage), services de parc de stationnement ; transport en automobile ; entreposage et stockage de véhicules ; services de chauffeurs ; conditionnement de produits ; courtage de transport ; distribution de produits ; location d'entrepôts ; informations en matière de transport, location de garages ; organisation de voyages, remorquage.
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