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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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CHAMOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMOIS
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1744612
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2020

Présentation de la marque CHAMOIS

Déposée le 30 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.

La marque CHAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMOIS est expirée depuis le 30 novembre 2020.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2000 n°2182747 - Publication au BOPI 2000-09-26

Inscription le 3 août 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304880 - Publication au BOPI 2000-08-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2010 n°2441956 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Véhicules à locomotion par terre et sur rails;voitures automobiles terrestres;véhicules terrestres tractés; carrosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boîtes de vitesses, sièges, avertisseurs contre le vol, freins, châssis pour véhicules automobiles terrestres