Marque expirée - Marque en non vigueur

CARS THAT LOVE PEOPLE
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3456659
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2016
CARS THAT LOVE PEOPLE de RENAULT

Présentation de la marque CARS THAT LOVE PEOPLE

Déposée le 12 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARS THAT LOVE PEOPLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Dpt. 00268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15, Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - 92513 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARS THAT LOVE PEOPLE est expirée depuis le 12 octobre 2016.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 780129987


RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Dpt. 00268 – QLG V15 6 16 - 13/15, Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - 92513 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; camionnettes, fourgonnettes, camions, carrosseries, véhicules à locomotion par terre ; voitures, voitures à propulsion hybride thermique et électrique. Cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles et tricycles.

Articles de papeterie, stylos, carnets, blocs notes, crayons, almanachs, affiches, calendriers, papiers ou cartons d'emballage, cartes de visite, formulaires, journaux, papier à lettres, livres, prospectus, publications, revues (périodiques), brochures, catalogues, cartes de vœux, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), imprimés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales, conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente ; affichage, courrier publicitaire, décoration de vitrines, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, diffusions d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires.