Déposée le 20 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CAP'ECO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2361858) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2361858) - 92513 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2361858) - 92100 - France - SIREN 780129987
RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2361858) - 92513 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2008 n°2361858 - Publication au BOPI 2008-01-25
Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26
Affiches, albums, boîtes en papier ou en carton, boîtes en papier ou en carton à jouer, agendas, cahiers, carnets, répertoires, blocs notes, blocs (papeterie), blocs de papier en cubes, almanachs, calendriers, catalogues, crayons, stylos, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastiques), fiches, papiers autocollants, cartes à jouer, papiers ou cartons (bruts, mi-ouvrés, ou pour la papeterie, ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres et manuels, articles pour reliures, papeterie, d'emballage, cartes de visite, papier, signets, nappes en papier, mouchoirs de poche en papier. Jouets, voitures miniaturisées, jouets mobiles, jeux de société, cerfs-volants, jeux de construction, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, balles et ballons de jeu, modèles réduits de véhicules, modèles réduits de stations-service, mobiles (jouets), jouets en peluche, poupées, trottinettes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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