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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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ASCALIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASCALIA
RENAULT s.a.s

Numéro de dépôt :
4490803
Date de dépôt :
12/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2028
ASCALIA de RENAULT

Présentation de la marque ASCALIA

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASCALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13-15 Quai Alphonse le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s, Madame Monique Degenetais domicilié(e) 13-15 Quai Alphonse le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque ASCALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCALIA arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s - 13-15 Quai Alphonse le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


RENAULT s.a.s, Madame Monique Degenetais - 13-15 Quai Alphonse le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Véhicules, appareils de locomotion par terre, automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs pour automobiles ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; capotes de véhicules ; capots pour automobiles ; capots de moteurs pour véhicules ; carrosseries pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; châssis pour automobiles ; circuits hydrauliques pour véhicules ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; disques de freins pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; essuie-glaces ; freins de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; marchepieds de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-brise ; pare-chocs pour automobiles ; pneus ; porte-bagages pour véhicules ; portes de véhicules ; roues de véhicules ; rétroviseurs ; sièges de véhicules ; vitres de véhicules ; volants pour véhicules ; housses de véhicules.