Déposée le 13 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALTICA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987
RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2000 n°2161439 - Publication au BOPI 2000-01-10
Inscription le 18 novembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°290544 - Publication au BOPI 1999-11-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2009 n°2422133 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03
Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, pièces détachées ou de rechange non comprises dans d'autres classes pour les produits précités
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