Déposée le 25 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Renault
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « A110 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Renault domicilié(e) 13/15 Quai le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Renault, s.a.s, Mme Monique Degenetais domicilié(e) 13/15 Quai le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque A110 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renault s.a.s, société par actions simplifiée - 13/15 Quai le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987
Renault, s.a.s, Mme Monique Degenetais - 13/15 Quai le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Véhicules, voitures de sport, appareils de locomotion par terre, automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs pour automobiles ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; capotes de véhicules ; capots pour automobiles ; capots de moteurs pour véhicules ; carrosseries pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; châssis pour automobiles ; circuits hydrauliques pour véhicules ; coussins d'air gonflants ; disques de freins pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; essuie-glaces ; freins de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; marchepieds de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-brise ; pare-chocs pour automobiles ; pneus ; porte-bagages pour véhicules ; portes de véhicules ; roues de véhicules ; rétroviseurs ; sièges de véhicules ; vitres de véhicules ; volants pour véhicules ; housses de véhicules.
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