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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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A
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1324314
Date de dépôt :
24/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2025
A de RENAULT

Présentation de la marque A

Déposée le 24 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., M. HAGEGE Bernard, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., M. HAGEGE Bernard, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 2005 n°2295367 - Publication au BOPI 2005-08-19

Renouvellement sans limitation n°2054617 - Publication au BOPI 1995-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 1 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580240 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2015 n°2593885 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-27

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.