Présentation de la marque 10 DE CONDUITE ACCOMPAGNEE RENAULT
Déposée le 16 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 10 DE CONDUITE ACCOMPAGNEE RENAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.
La marque 10 DE CONDUITE ACCOMPAGNEE RENAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987
RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2001 n°2195405 - Publication au BOPI 2001-03-27
Inscription le 13 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°325130 - Publication au BOPI 2001-06-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13
Renouvellement sans limitation le 14 février 2011 n°2462854 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-14
Véhicules automobiles terrestres;services d'apprentissage du code de la route et de la conduite automobile; services d'auto-école
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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