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Marques déposées par RENAULT VEHICULES INDUSTRIELS R.V.I
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RENAULT VEHICULES INDUSTRIELS R.V.I.

Numéro de dépôt :
1129832
Date de dépôt :
03/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 avril 1980 par RENAULT VEHICULES INDUSTRIELS R.V.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RENAULT VEHICULES INDUSTRIELS R.V.I. domicilié(e) (SOCIETE ANONYME) 30, Quai Claude Bernard, 69007 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE JOSSE & PETIT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129832.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 3 avril 1990.

RENAULT VEHICULES INDUSTRIELS R.V.I a également déposé les autres marques suivantes : KE , GL , TL , MAXI-COUPLE , TC , ITINERAIRES LE JOURNAL DE L'AUTOCARD ET DE L'AUTOBUS , KB , GC , MAXTER , GF


RENAULT VEHICULES INDUSTRIELS R.V.I. - (SOCIETE ANONYME) 30, Quai Claude Bernard, 69007 LYON. - France


OFFICE JOSSE & PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043

Tous véhicules automobiles, leurs agencements, équipements et accessoires ainsi que tous locotracteurs et automotrices sur rails, leurs agencements, équipements et accessoires à l'exclusion des accumulateurs, compteurs de vitesse et phares.