Déposée le 24 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) RENAULT V.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT V.I domicilié(e) 129 rue Servient, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 506 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque VISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT V.I. (Société Anonyme) - 129 rue Servient, 69003 LYON - France - SIREN 954506077
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49
Inscription le 2 août 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°438169 - Publication au BOPI 2006-08-02
Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277844 - Publication au BOPI 1999-05-25
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
Appareils et systèmes électriques, électroniques, optiques et/ou numériques d'assistance à la conduite des véhicules (accostage) et comportant entre autres une caméra optique et/ou numérique Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; autocars, camions, camionnettes, fourgons (véhicules), et fourgonnettes; véhicules de transport de personnes et/ou de marchandises; tracteurs; remorques (véhicules) et attelages de remorque pour véhicules; carrosseries; moteurs pour véhicules terrestres; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; accouplements pour véhicules terrestres; chambres à air pour pneumatiques; capots pour véhicules; chaînes pour véhicules; barres de torsion pour véhicules; bandages de roues pour véhicules; bielles pour véhicules autres que parties de moteurs; carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs; chaînes antidérapantes; chaînes motrices et chaînes de commande pour véhicules terrestres; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules; essieux; jantes et enjoliveurs de roues; pneumatiques; clous pour pneus; boites de vitesses pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules;convertisseurs de couples pour véhicules terrestres; démultiplicateur pour véhicules terrestres; turbines pour véhicules terrestres; engrenages pour véhicules terrestres; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules; avertisseurs sonores contre le vol; freins de véhicules, garnitures et segments de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules; embrayage pour véhicules terrestres; châssis de véhicules; pare-chocs pour véhicules; bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules; harnais et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; trousses pour la réparation des chambres à air; indicateur de direction pour véhicules; sacs gonflables de véhicules pour la sécurité et la protection des conducteurs et passagers; essuie-glace; garnitures intérieurs pour véhicules; moyeux de roues de véhicules; pare-boue; pare-brise et vitres pour véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; volants pour véhicules
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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