Déposée le 6 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) RENAULT V.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRIVERSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT V.I domicilié(e) 99 route de Lyon, 69800 SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 506 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque TRIVERSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT V.I. (Société Anonyme) - 99 route de Lyon, 69800 SAINT PRIEST - France - SIREN 954506077
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15
Inscription le 20 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379878 - Publication au BOPI 2003-10-20
Inscription le 26 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415812 - Publication au BOPI 2005-07-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Véhicules utilitaires tous usages, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir carrosseries ; moteurs pour véhicules utilitaires ; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules utilitaires ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules utilitaires ; jantes et enjoliveurs de roues ; pneumatiques ; clous pour pneus ; boites de vitesses pour véhicules utilitaires ; circuits hydrauliques pour véhicules utilitaires ; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules utilitaires ; housses pour sièges de véhicules utilitaires ; avertisseurs sonores contre le vol ; freins de véhicules utilitaires, garnitures de freins pour véhicules utilitaires, sabots de freins pour véhicules utilitaires ; segments de freins pour véhicules utilitaires ; embrayage pour véhicules utilitaires ; châssis pour véhicules utilitaires ; pare-chocs pour véhicules utilitaires ; bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules utilitaires ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules utilitaires ; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule utilitaire en cas de chocs accidentels ; trousses pour la réparation des chambres à air ; indicateur de direction pour véhicules utilitaires ; essuie-glace ; garnitures intérieurs pour véhicules utilitaires ; moyeux de roues de véhicules utilitaires ; pare-brise et vitres pour véhicules utilitaires ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules utilitaires ; volants pour véhicules utilitaires ; antivols pour véhicules utilitaires.
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