Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARTEO
RENAULT V.I. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3087867
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2011

Présentation de la marque SPARTEO

Déposée le 9 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) RENAULT V.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPARTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT V.I domicilié(e) 129 rue Servient, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 506 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

La marque SPARTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTEO est expirée depuis le 9 mars 2011.

RENAULT V.I a également déposé les autres marques suivantes : SHERKHAN , CHOISISSEZ UNE PHILOSOPHIE , GC , GL , (Marque figurative) , TRIVERSE , W-SOFT , ALLIANCE MANAGEMENT SYSTEM , ERGOPASS , Diagnostica


RENAULT V.I. (Société Anonyme) - 129 rue Servient, 69003 LYON - France - SIREN 954506077


MARKPLUS INTERNATIONAL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Inscription le 17 avril 2002 - Adjudication publique notifiée n°344815 - Publication au BOPI 2002-04-17

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379878 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 26 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415812 - Publication au BOPI 2005-07-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils de radio ; amplificateurs ; haut-parleurs ; appareils à cassettes audio et à disques compacts ; radiotéléphones, téléphones cellulaires, appareils émetteurs-récepteurs ; survolteurs ; adaptateurs d'allume-cigares pour automobiles ; accumulateurs électriques pour véhicules ; ampèremètres ; installations électriques pour préserver du vol ; avertisseurs contre le vol ; boites de jonction pour allumage (électricité) ; câbles et fils électriques ; coupe-circuit ; indicateurs de vitesse ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; bobines électriques ; bornes et interrupteurs électriques ; jauges à eau, jauges à liquides et jauges à huile ; clinomètres, indicateurs de pente et compteurs ; microprocesseurs ; tableaux de commandes (électricité) ; thermostats et dispositifs d'allumage ; dispositif de repérage par satellite (Global Positioning System). Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installation de climatisation et de climatisation pour véhicules ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; dispositifs pour le réchauffage de l'air ; lampes d'éclairage ; ampoules d'éclairages et ampoules électriques ; réflecteurs de lampes et réflecteurs pour véhicules ; appareils et installations d'éclairage et notamment d'éclairage pour véhicules ; ventilateurs (climatisation) et appareils de ventilation (climatisation) ; dispositifs chauffants antibuée (antigivre) pour véhicules ; appareils à échangeur de chaleur, radiateurs (chauffage) ; compresseurs de gaz pour appareils de chauffage et/ou de réfrigération ; dégivreurs pour véhicules ; appareils de désinfection et appareils de désodorisation non à usage personnel ; appareils et installations pour la purification et l'adoucissement de l'eau. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau à l'exception des bicyclettes ; camions, camionnettes ; carrosseries ; moteurs pour véhicules terrestres ; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules ; jantes et enjoliveurs de roues ; pneumatiques ; clous pour pneus ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour automobiles ; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; avertisseurs sonores contre le vol ; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; embrayage pour véhicules terrestres ; ponts et châssis pour véhicules automobiles ; pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels ; dispositifs de refroidissement des moteurs de véhicules terrestres ; trousses pour la réparation des chambres à air ; indicateur de direction pour véhicules ; essuie-glace ; garnitures intérieurs pour automobiles ; moyeux de roues de véhicules ; pare-brise et vitres pour automobiles ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; volants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; dispositifs de verrouillage des portières de véhicules.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.