Déposée le 6 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) RENAULT V.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S D R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT V.I domicilié(e) 99 route de Lyon, 69800 SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 506 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque S D R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT V.I. (Société Anonyme) - 99 route de Lyon, 69800 SAINT PRIEST - France - SIREN 954506077
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15
Inscription le 20 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379878 - Publication au BOPI 2003-10-20
Inscription le 26 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415812 - Publication au BOPI 2005-07-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Imprimés, brochures, catalogues, magazines, manuels et matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous les produits précités étant destinés à la formation à la maintenance et la réparation de véhicules industriels. Maintenance ; entretien et réparation de véhicules industriels. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques et téléphoniques et par tous moyens téléinformatiques ; communications par réseaux de fibres optiques ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie informatique et télématique et en particulier par le réseau Internet ; transmission de télécopies ; communication et télévision par câble et par satellite ; transmission d'informations, d'images, de sons, de données et de messages assistés par ordinateurs et par tous vecteurs de télécommunications et notamment l'Internet, téléphone portable, assistants personnels portables (ordinateurs), télévision, satellite ; information en matière de télécommunications ; services de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet, téléphone portable, assistant personnel portables (ordinateurs), télévision, satellite ; service de fourniture d'accès à des centres serveurs de données nationaux et internationaux ; services de messagerie vocale ; service de diffusion et de transmission d'informations, d'images, de sons, de données et de messages par voie électronique et notamment pour et par les réseaux de communication mondial (Internet et Web) ou à accès privé (Intranet) ; ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; transmission d'informations accessibles par code d'accès au réseau Internet ; services de transmission sécurisée de données, de sons, de textes et d'images ; tous ces services étant en relation avec la formation à la maintenance et la réparation de véhicules industriels. Services d'éducation, d'enseignement et de formation à la maintenance et à la réparation de véhicules industriels.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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