Déposée le 27 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) RENAULT V.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PUZZLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT V.I domicilié(e) 99 route de Lyon,69800 SAINT PRIEST - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 506 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque PUZZLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT V.I. (Société Anonyme) - 99 route de Lyon,69800 SAINT PRIEST - 69800 - France - SIREN 954506077
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Inscription le 6 février 2006 - renonciation partielle n°427785 - Publication au BOPI 2006-02-06
Inscription le 26 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415812 - Publication au BOPI 2005-07-26
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Pièces détachées, de rechange et accessoires pour véhicules terrestres, véhicules industriels, véhicules utilitaires, camions, à savoir : carrosseries, moteurs, arbres et mécanismes de transmission, amortisseurs et ressorts de suspensions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous pour pneus, boites de vitesses, circuits hydrauliques, sièges et appuis-tête de sièges, housses pour sièges, avertisseurs sonores contre le vol, freins et garnitures de freins, sabots de freins, segments de freins, embrayage, châssis, pare-chocs, bouchons pour réservoirs à carburant, ceintures de sécurité pour sièges, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à air, indicateurs de direction, essuie-glace, garnitures intérieures, moyeux de roues, pare-brise et vitres, dispositifs anti-éblouissants, volants, antivols. Divertissement, organisation de concours, jeux, organisation de loteries.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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