Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMERGENCE
RENAULT V.I. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3303571
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2014
EMERGENCE de RENAULT V.I

Présentation de la marque EMERGENCE

Déposée le 16 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) RENAULT V.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMERGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT V.I domicilié(e) 99, Route de Lyon,69800 SAINT-PRIEST - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 506 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT V.I. domicilié(e) API : VEL VAU 4 30, 17, RUE PAUL DAUTIER,78451 VELIZY-VILLACOUBLAY CEDEX - 78451 - France.

La marque EMERGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERGENCE est expirée depuis le 16 juillet 2014.

RENAULT V.I a également déposé les autres marques suivantes : SHERKHAN , CHOISISSEZ UNE PHILOSOPHIE , GC , GL , (Marque figurative) , TRIVERSE , W-SOFT , ALLIANCE MANAGEMENT SYSTEM , ERGOPASS , Diagnostica


RENAULT V.I. Société Anonyme - 99, Route de Lyon,69800 SAINT-PRIEST - 69800 - France - SIREN 954506077


RENAULT V.I. - API : VEL VAU 4 30, 17, RUE PAUL DAUTIER,78451 VELIZY-VILLACOUBLAY CEDEX - 78451 - France


Inscription le 26 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415812 - Publication au BOPI 2005-07-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Véhicules terrestres, véhicules industriels, véhicules utilitaires et camions.