Déposée le 21 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) RENAULT V.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHOICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT V.I domicilié(e) 129 rue Servient,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 506 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque CHOICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT V.I. (Société Anonyme) - 129 rue Servient,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 954506077
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Inscription le 20 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379878 - Publication au BOPI 2003-10-20
Inscription le 26 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415812 - Publication au BOPI 2005-07-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Véhicules terrestres, véhicules industriels ; véhicules utilitaires ; autocars, camions et autobus et notamment véhicules d'occasion ; leurs pièces détachées, de rechanges et accessoires, quelque soit le type de véhicule, à savoir carrosseries ; moteurs pour véhicules utilitaires ; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules utilitaires ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules utilitaires ; jantes et enjoliveurs de roues ; pneumatiques ; clous pour pneus ; boîtes de vitesses pour véhicules utilitaires ; circuits hydrauliques pour véhicules utilitaires ; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules utilitaires ; housses pour sièges de véhicules utilitaires ; avertisseurs sonores contre le vol ; freins de véhicules utilitaires, garnitures de freins pour véhicules utilitaires, sabots de freins pour véhicules utilitaires ; segments de freins pour véhicules utilitaires ; embrayage pour véhicules utilitaires ; châssis pour véhicules utilitaires ; pare-chocs pour véhicules utilitaires ; bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules utilitaires ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules utilitaires ; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule utilitaire en cas de chocs accidentels ; trousses pour la réparation des chambres à air ; indicateur de direction pour véhicules utilitaires ; essuie-glace ; garnitures intérieurs pour véhicules utilitaires ; moyeux de roues de véhicules utilitaires ; pare-brise et vitres pour véhicules utilitaires ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules utilitaires ; volants pour véhicules utilitaires ; antivols pour véhicules utilitaires.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHOICE"
