Déposée le 16 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT TECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ERGO RAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT TECH domicilié(e) ZONE ECOPARC, 19 allée des marronniers, BP708 - 27407 - HEUDEUBOUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 663 650 257 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT TECH, M. David ZANINI domicilié(e) ZONE ECOPARC, 19 allée des marronniers, BP708 - 27407 - HEUDEUBOUVILLE - France.
La marque ERGO RAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERGO RAMP est expirée depuis le 16 juillet 2022.
RENAULT TECH, SAS - ZONE ECOPARC, 19 allée des marronniers, BP708 - 27407 - HEUDEUBOUVILLE - France - SIREN 663650257
RENAULT TECH, M. David ZANINI - ZONE ECOPARC, 19 allée des marronniers, BP708 - 27407 - HEUDEUBOUVILLE - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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