Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR DES EDITEURS
RENAULT NATHALIE
DOUMERC Gérard

Numéro de dépôt :
98723130
Date de dépôt :
12/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2008

Présentation de la marque COMPTOIR DES EDITEURS

Déposée le 12 mars 1998 par RENAULT NATHALIE et DOUMERC Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTOIR DES EDITEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Les déposants sont RENAULT NATHALIE - France et DOUMERC Gérard domicilié(e) 11 Rue de l'EUROPE, 31130 BALMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT NATHALIE - France.

La marque COMPTOIR DES EDITEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR DES EDITEURS est expirée depuis le 12 mars 2008.


RENAULT NATHALIE - France

DOUMERC Gérard - 11 Rue de l'EUROPE, 31130 BALMA - France


RENAULT NATHALIE - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-41

Inscription le 10 septembre 1998 - Retrait partiel n°261710 - Publication au BOPI 1998-09-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton. Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés Jeux, jouets ; articles décorations pour arbres de Noël Education. Formation, divertissement. Activités culturelles. Prêts de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Organisation de loteries.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.