Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RMS
RENAULT MINUTE SERVICES S.A.

Numéro de dépôt :
93487779
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque RMS

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) RENAULT MINUTE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT MINUTE SERVICES domicilié(e) 2 avenue Denis Papin, 92350 LE PLESSIS ROBINSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 847 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, S.A. Monsieur Jacques DAVID Service 0265 - France.

La marque RMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487779.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMS est expirée depuis le 15 octobre 2003.


RENAULT MINUTE SERVICES S.A. - 2 avenue Denis Papin, 92350 LE PLESSIS ROBINSON - France - SIREN 391847134


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT, S.A. Monsieur Jacques DAVID Service 0265 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Véhicules à locomotion par terre et sur rails; voitures automobiles terrestres; véhicules terrestres tractés; carrosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boîtes de vitesses, sièges, avertisseurs contre le vol, freins, châssis pour véhicules automobiles terrestres, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, embrayages, embrayages pilotés Affiches, blocs de papeterie, boîtes en carton, cartes de visite, cartonnages, catalogues, papier d'emballage, enveloppes en papier, formulaires, papier à lettres, périodiques, prospectus, publications; barèmes, tarifs et tracts imprimés sur papier.Services de consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), dessin industriel, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), gestion de lieux d'expositions, imprimerie, travaux d'ingénieurconseils et d'assistance juridique

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.