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Marques déposées par RENAULT Joël
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ACTIBLOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIBLOC
RENAULT Joël, Eugène, Joseph

Numéro de dépôt :
1743373
Date de dépôt :
29/01/1991
Lieu de dépôt :
BAYEUX
Date d'expiration :
29/01/2001

Présentation de la marque ACTIBLOC

Déposée le 29 janvier 1991 par RENAULT Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYEUX), la marque française « ACTIBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RENAULT Joël, Eugène, Joseph, domicilié(e) Le Bobier PLANQUERY, 14490 BALLEROY - France.

La marque ACTIBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIBLOC est expirée depuis le 29 janvier 2001.

RENAULT Joël a également déposé les autres marques suivantes : Natur' & Sens L'essence du bien-être


RENAULT Joël, Eugène, Joseph - Le Bobier PLANQUERY, 14490 BALLEROY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

Appareil ou accessoires utilisés en usinage pour compenser les écarts sur les pièces à usiner, à savoir: cales métalliques, (d'où appareil corrigeant toute irrégularité avec basculement libre obligeant la compensation)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.