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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RENAULT BISQUIT
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DECAUMONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECAUMONT
RENAULT BISQUIT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1277836
Date de dépôt :
03/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2014
DECAUMONT de RENAULT BISQUIT

Présentation de la marque DECAUMONT

Déposée le 3 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) RENAULT BISQUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECAUMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT BISQUIT domicilié(e) Domaine de Lignères,16170 ROUILLAC (dossier no 2264102) - 16170 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) 12 place des Etats-Unis,75016 PARIS (dossier no 2264102) - 75016 - France.

La marque DECAUMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECAUMONT est expirée depuis le 3 juillet 2014.

RENAULT BISQUIT a également déposé les autres marques suivantes : RED SEAL - P.D. - P. DORSON , ELAN ELAN & CO , CAVELIER DE LA SALLE , ALEXANDER ALEXANDER & CO , LILAN JULES DELMONT &CO , COGNAC CASTILLON , BATTON ROYAL CROWN BRANDY , BATTON , RENAULT CARTE BLEUE DEPUIS 1835 , CASTILLON & CIE


RENAULT BISQUIT Société Anonyme - Domaine de Lignères,16170 ROUILLAC (dossier no 2264102) - 16170 - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - 12 place des Etats-Unis,75016 PARIS (dossier no 2264102) - 75016 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47

- Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2004 n°2264102 - Publication au BOPI 2004-05-04

Renouvellement sans limitation n°2034721 - Publication au BOPI 1994-30

Inscription le 14 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464362 - Publication au BOPI 2007-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription le 18 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153999 - Publication au BOPI 1993-01-18

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