Marque expirée - Marque en non vigueur
Zaléa
Numéro de dépôt :
3418079
Date de dépôt :
22/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/03/2016
Présentation de la marque Zaléa
Déposée le 22 mars 2006 par RENAULT BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Zaléa »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zaléa est expirée depuis le 22 mars 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17