Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TWINSHIFT
RENAULT AGRICULTURE, S.A.

Numéro de dépôt :
92446596
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2012

Présentation de la marque TWINSHIFT

Déposée le 17 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TWINSHIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE domicilié(e) 7, rue Dewoitine,78141 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2230732) - 78141 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 304 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2230732) - 75016 - France.

La marque TWINSHIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TWINSHIFT est expirée depuis le 17 décembre 2012.

RENAULT AGRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : TRACFOR , BLOCAMATIC , TRACTOSAT , ERGOPILOT , SOLIS , CARRE ORANGE , RN'35 OCCASION , BLUEMAT , ELIOS , MULTISHIFT


RENAULT AGRICULTURE, S.A. - 7, rue Dewoitine,78141 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2230732) - 78141 - France - SIREN 785304031


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2230732) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2002 n°2230732 - Publication au BOPI 2002-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Tracteurs, mécanismes de transmission et boîtes de vitesses pour tracteurs