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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE
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DRIVETRONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRIVETRONIC
RENAULT AGRICULTURE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96606118
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2006

Présentation de la marque DRIVETRONIC

Déposée le 17 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRIVETRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE domicilié(e) 7, rue Dewoitine, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 304 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque DRIVETRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRIVETRONIC est expirée depuis le 17 janvier 2006.

RENAULT AGRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : TRACFOR , BLOCAMATIC , TRACTOSAT , ERGOPILOT , SOLIS , CARRE ORANGE , RN'35 OCCASION , BLUEMAT , ELIOS , MULTISHIFT


RENAULT AGRICULTURE (société anonyme) - 7, rue Dewoitine, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - France - SIREN 785304031


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

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