Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERES
RENAULT AGRICULTURE, S.A.

Numéro de dépôt :
93450879
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2013

Présentation de la marque CERES

Déposée le 15 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE domicilié(e) 7, rue Dewoitine,78141 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2234377) - 78141 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 304 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2234377) - 75016 - France.

La marque CERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERES est expirée depuis le 15 janvier 2013.

RENAULT AGRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : TRACFOR , BLOCAMATIC , TRACTOSAT , ERGOPILOT , SOLIS , CARRE ORANGE , RN'35 OCCASION , BLUEMAT , ELIOS , MULTISHIFT


RENAULT AGRICULTURE, S.A. - 7, rue Dewoitine,78141 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2234377) - 78141 - France - SIREN 785304031


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2234377) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2003 n°2234377 - Publication au BOPI 2003-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

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