Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE
/
BTP EQUIPEMENT LORRAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BTP EQUIPEMENT LORRAIN
RENAULT AGRICULTURE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3190530
Date de dépôt :
24/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2012
BTP EQUIPEMENT LORRAIN de RENAULT AGRICULTURE

Présentation de la marque BTP EQUIPEMENT LORRAIN

Déposée le 24 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BTP EQUIPEMENT LORRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE domicilié(e) 7 rue Dewoitine , BP 92,78141 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78141 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 304 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque BTP EQUIPEMENT LORRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTP EQUIPEMENT LORRAIN est expirée depuis le 24 octobre 2012.

RENAULT AGRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : TRACFOR , BLOCAMATIC , TRACTOSAT , ERGOPILOT , SOLIS , CARRE ORANGE , RN'35 OCCASION , BLUEMAT , ELIOS , MULTISHIFT


RENAULT AGRICULTURE (S.A.) - 7 rue Dewoitine , BP 92,78141 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78141 - France - SIREN 785304031


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Grues (appareils de levage) , bétonnières de chantier, rouleaux compresseurs, excavateurs, bouldozeurs. Tracteurs ; engins de manutention notamment chariots élévateurs, chariots télescopiques ; pelleteuses sur pneus et sur chenilles ; matériel et engins de transport terrestre en particulier bennes de camions, bennes agricoles et bennes de terrassement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.