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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE
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BLUEMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUEMAT
RENAULT AGRICULTURE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3077019
Date de dépôt :
17/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2011

Présentation de la marque BLUEMAT

Déposée le 17 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLUEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE domicilié(e) 7, rue Dewoitine, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 304 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque BLUEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUEMAT est expirée depuis le 17 janvier 2011.

RENAULT AGRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : TRACFOR , BLOCAMATIC , TRACTOSAT , ERGOPILOT , SOLIS , CARRE ORANGE , RN'35 OCCASION , ELIOS , MULTISHIFT , DRIVETRONIC


RENAULT AGRICULTURE (Société Anonyme) - 7, rue Dewoitine, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 785304031


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Charrues, herses, hache-paille, moissonneuses, machines d'irrigation pour l'agriculture, bouldozeurs, excavateurs, tondeuses à gazon, appareils élévatoires pour l'agriculture, scies (machines), broyeurs à usage agricole ; groupes électrogènes de secours, semoirs (machines), pulvérisateurs à usage agricole (machines), appareils de manutention (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) pour machines agricoles et pour instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ; courroies et chaînes pour moteurs agricoles, pour machines agricoles et pour instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ; pneumatiques pour machines agricoles. Tracteurs agricoles ; pneumatiques, moteurs et boîtes de vitesses pour tracteurs agricoles. Remorques pour tracteurs agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.