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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE
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Atles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atles
RENAULT AGRICULTURE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98756575
Date de dépôt :
28/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/10/2008

Présentation de la marque Atles

Déposée le 28 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Atles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE domicilié(e) 7, rue Dewoitine, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 304 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque Atles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atles est expirée depuis le 28 octobre 2008.

RENAULT AGRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : TRACFOR , BLOCAMATIC , TRACTOSAT , ERGOPILOT , SOLIS , CARRE ORANGE , RN'35 OCCASION , BLUEMAT , ELIOS , MULTISHIFT


RENAULT AGRICULTURE (Société Anonyme) - 7, rue Dewoitine, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 785304031


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Tracteurs agricoles.