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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE
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ACET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACET
RENAULT AGRICULTURE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1464187
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2008
ACET de RENAULT AGRICULTURE

Présentation de la marque ACET

Déposée le 9 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE domicilié(e) 7, rue Dewoitine, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2109779) - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 304 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) (dossier no 2109779) - France.

La marque ACET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACET est expirée depuis le 9 mai 2008.

RENAULT AGRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : TRACFOR , BLOCAMATIC , TRACTOSAT , ERGOPILOT , SOLIS , CARRE ORANGE , RN'35 OCCASION , BLUEMAT , ELIOS , MULTISHIFT


RENAULT AGRICULTURE (société anonyme) - 7, rue Dewoitine, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2109779) - France - SIREN 785304031


CABINET A. BAROIS - (dossier no 2109779) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 1998 n°2109779 - Publication au BOPI 1998-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Véhicules automobiles, tracteurs.