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Marques déposées par la société RENAULT AGRICULTURE (S.A
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BACCHUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACCHUS
RENAULT AGRICULTURE (S.A)

Numéro de dépôt :
93485537
Date de dépôt :
29/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2003

Présentation de la marque BACCHUS

Déposée le 29 septembre 1993 par la société RENAULT AGRICULTURE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la société RENAULT AGRICULTURE (S.A domicilié(e) 7, rue Dewoitine, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 304 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACCHUS est expirée depuis le 29 septembre 2003.

RENAULT AGRICULTURE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : NECTRA


RENAULT AGRICULTURE (S.A) - 7, rue Dewoitine, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 785304031


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

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