Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grille A P'art
RENAULD OLIVIA AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EN FORMATION “ GRILLES A P'ART ”

Numéro de dépôt :
3237115
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2013
Grille A P\'art de RENAULD OLIVIA

Présentation de la marque Grille A P'art

Déposée le 18 juillet 2003 par RENAULD OLIVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grille A P'art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est RENAULD OLIVIA AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EN FORMATION “ GRILLES A P'ART ” domicilié(e) 18 AVENUE ARISTIDE BRIAND,94290 VILLENEUVE LE ROI - 94290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle RENAULD OLIVIA domicilié(e) 18 AVENUE ARISTIDE BRIAND,94290 VILLENEUVE LE ROI - 94290 - France.

La marque Grille A P'art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grille A P'art est expirée depuis le 18 juillet 2013.


RENAULD OLIVIA AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EN FORMATION “ GRILLES A P'ART ” - 18 AVENUE ARISTIDE BRIAND,94290 VILLENEUVE LE ROI - 94290 - France


Melle RENAULD OLIVIA - 18 AVENUE ARISTIDE BRIAND,94290 VILLENEUVE LE ROI - 94290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Services de broderie. Produits de l'imprimerie. Cartes, prospectus, brochures. patrons pour la couture. Dessins. Dentelles et broderies. Articles de mercerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.