Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'EPIS CENTRE DE NOISY LE SEC
Monsieur RENAUD SAINT GAL DE PONS

Numéro de dépôt :
4679476
Date de dépôt :
04/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2030
L\'EPIS CENTRE DE NOISY LE SEC de RENAUD SAINT GAL DE PONS

Présentation de la marque L'EPIS CENTRE DE NOISY LE SEC

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2020 par monsieur RENAUD SAINT GAL DE PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'EPIS CENTRE DE NOISY LE SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est monsieur RENAUD SAINT GAL DE PONS domicilié(e) 1 Rue de la Dhuys - 93130 - NOISY LE SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RENAUD SAINT GAL DE PONS domicilié(e) 1 Rue de la Dhuys - 93130 - NOISY LE SEC - France.

La marque L'EPIS CENTRE DE NOISY LE SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4679476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EPIS CENTRE DE NOISY LE SEC arrivera à expiration en date du 4 septembre 2030.


Monsieur RENAUD SAINT GAL DE PONS - 1 Rue de la Dhuys - 93130 - NOISY LE SEC - France


Monsieur RENAUD SAINT GAL DE PONS - 1 Rue de la Dhuys - 93130 - NOISY LE SEC - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.