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Marques déposées par monsieur Renaud ROSSIGNOL
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Domaine de Ferrussac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Ferrussac
Monsieur Renaud ROSSIGNOL

Numéro de dépôt :
4411881
Date de dépôt :
11/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2027
Domaine de Ferrussac de Renaud ROSSIGNOL

Présentation de la marque Domaine de Ferrussac

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2017 par monsieur Renaud ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Ferrussac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Renaud ROSSIGNOL domicilié(e) Domaine de Ferrussac - 34520 - La Vacquerie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Renaud ROSSIGNOL domicilié(e) Domaine de Ferrussac - 34520 - La Vacquerie - France.

La marque Domaine de Ferrussac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Ferrussac arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.


Monsieur Renaud ROSSIGNOL - Domaine de Ferrussac - 34520 - La Vacquerie - France


Monsieur Renaud ROSSIGNOL - Domaine de Ferrussac - 34520 - La Vacquerie - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.