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Marques déposées par RENAUD Raymond
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CODICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODICE
RENAUD Raymond, Jean, 38 Bis, rue Saint Maximin, 69003 LYON.

Numéro de dépôt :
1292921
Date de dépôt :
13/12/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/1994
CODICE de RENAUD Raymond

Présentation de la marque CODICE

Déposée le 13 décembre 1984 par RENAUD Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CODICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RENAUD Raymond, Jean, 38 Bis, rue Saint Maximin, 69003 LYON. - France.

La marque CODICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODICE est expirée depuis le 13 décembre 1994.


RENAUD Raymond, Jean, 38 Bis, rue Saint Maximin, 69003 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Distribution en boites aux lettres, en porte à porte, à l'entrée d'hypermarchés, sur la voie publique d'imprimés, journaux, catalogues, coupons, échantillons à caractère publicitaires.