Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Metrawave
Renaud Pestre, Agissant pour le compte de la société "Metrawave" en cours de formation
Jean Gaboriau, Agissant pour le compte de la société "Metrawave" en cours de formation
Pierre Jousse, Agissant pour le compte de la société "Metrawave" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3820819
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Metrawave de Renaud Pestre

Présentation de la marque Metrawave

Déposée par voie électronique le 5 avril 2011 par Renaud Pestre, Jean Gaboriau, Pierre Jousse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Metrawave »

Les déposants sont Renaud Pestre, Agissant pour le compte de la société "Metrawave" en cours de formation domicilié(e) 5 Boulevard de le République - 78000 - Versailles - France, Jean Gaboriau, Agissant pour le compte de la société "Metrawave" en cours de formation domicilié(e) 7 avenue du Président Wilson - 75116 - Paris - France, Pierre Jousse, Agissant pour le compte de la société "Metrawave" en cours de formation domicilié(e) 10 Square de la Tour Maubourg - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Gaboriau domicilié(e) 7 avenue du Président Wilson - 75116 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 42


Renaud Pestre, Agissant pour le compte de la société "Metrawave" en cours de formation - 5 Boulevard de le République - 78000 - Versailles - France

Jean Gaboriau, Agissant pour le compte de la société "Metrawave" en cours de formation - 7 avenue du Président Wilson - 75116 - Paris - France

Pierre Jousse, Agissant pour le compte de la société "Metrawave" en cours de formation - 10 Square de la Tour Maubourg - 75007 - Paris - France


Jean Gaboriau - 7 avenue du Président Wilson - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585704 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.