Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PMA32
Renaud MICHAT
Olivier Bertaud

Numéro de dépôt :
3837537
Date de dépôt :
08/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2021
PMA32 de Renaud MICHAT

Présentation de la marque PMA32

Déposée par voie électronique le 8 juin 2011 par Renaud MICHAT et Olivier Bertaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PMA32 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Les déposants sont Renaud MICHAT domicilié(e) 21 Rue du Parc - 18380 - la chapelle d'angillon - France et Olivier Bertaud domicilié(e) 2.5 Rue du Culot - 5030 Gembloux - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Bertaud domicilié(e) 2.5 Rue du Culot - 5030 Gembloux - Belgique.

La marque PMA32 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PMA32 est expirée depuis le 8 juin 2021.


Renaud MICHAT - 21 Rue du Parc - 18380 - la chapelle d'angillon - France

Olivier Bertaud - 2.5 Rue du Culot - 5030 Gembloux - Belgique


Olivier Bertaud - 2.5 Rue du Culot - 5030 Gembloux - Belgique


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;

Jeux, jouets ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.