Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BUCHETTE
RENAUD Maurice

Numéro de dépôt :
96641241
Date de dépôt :
11/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2006

Présentation de la marque LA BUCHETTE

Déposée le 11 septembre 1996 par RENAUD Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BUCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est RENAUD Maurice domicilié(e) 66 chemin des Bretoux, 95320 SAINT LEU LA FORET (correction BOPI 1997-21) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque LA BUCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BUCHETTE est expirée depuis le 11 septembre 2006.


RENAUD Maurice - 66 chemin des Bretoux, 95320 SAINT LEU LA FORET (correction BOPI 1997-21) - France


NONY & ASSOCIES - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

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