Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EURO NATIONS FLAGS
M. Renaud Lacroix
M. Stéphane Lepeu

Numéro de dépôt :
4292086
Date de dépôt :
05/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
EURO NATIONS FLAGS de Renaud Lacroix

Présentation de la marque EURO NATIONS FLAGS

Déposée par voie électronique le 5 août 2016 par monsieur Renaud Lacroix et monsieur Stéphane Lepeu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EURO NATIONS FLAGS »

Les déposants sont monsieur Renaud Lacroix domicilié(e) 15 rue Labrouste - 75015 - Paris - France et monsieur Stéphane Lepeu domicilié(e) 160 rue de Paris - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Renaud Lacroix domicilié(e) 15 RUE Labrouste - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Renaud Lacroix a également déposé les autres marques suivantes : SEMANTICALL , BRITIN STELLA FLAG , DRAPEAU FRANCO EUROPEEN , Deal Meeting , PicadiList , Hitmeeting , En cas de besoin (encasdebesoin) , Hits Listing , STELLA FLAG , PromoDispo


M. Renaud Lacroix - 15 rue Labrouste - 75015 - Paris - France

M. Stéphane Lepeu - 160 rue de Paris - 92100 - Boulogne Billancourt - France


M. Renaud Lacroix - 15 RUE Labrouste - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 7 septembre 2017 - Rejet total n°707650 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).