Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIBOYA
M. Renaud JEAN

Numéro de dépôt :
3877561
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/11/2021
SIBOYA de Renaud JEAN

Présentation de la marque SIBOYA

Déposée le 28 novembre 2011 par monsieur Renaud JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SIBOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Renaud JEAN domicilié(e) 1 le castera - 33580 - roquebrune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Renaud JEAN domicilié(e) 1 le castera - 33580 - roquebrune - France.

La marque SIBOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBOYA est expirée depuis le 28 novembre 2021.

Renaud JEAN a également déposé les autres marques suivantes : ERU


M. Renaud JEAN - 1 le castera - 33580 - roquebrune - France


M. Renaud JEAN - 1 le castera - 33580 - roquebrune - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Vins.