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Marques déposées par RENAUD JEAN MAURICE FELIX NOEL
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ROYAL - CAMBOUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL - CAMBOUIS
RENAUD JEAN MAURICE FELIX NOEL

Numéro de dépôt :
99824023
Date de dépôt :
09/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2009

Présentation de la marque ROYAL - CAMBOUIS

Déposée le 9 novembre 1999 par RENAUD JEAN MAURICE FELIX NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL - CAMBOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est RENAUD JEAN MAURICE FELIX NOEL, domicilié(e) 16 RUE DU BON CONSEIL, 49125 BRIOLLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAUD JEAN MAURICE - France.

La marque ROYAL - CAMBOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL - CAMBOUIS est expirée depuis le 9 novembre 2009.


RENAUD JEAN MAURICE FELIX NOEL - 16 RUE DU BON CONSEIL, 49125 BRIOLLAY - France


RENAUD JEAN MAURICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Vêtements, chaussures. Chapellerie, chaussettes collants. Tissus à usage textile, linge de bain, linge de maison. Meubles, miroirs cadres.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.